DOMAINE DE L'A
Présentation de la marque DOMAINE DE L'A
Déposée le 26 novembre 1999 par STEPHANE DERENONCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE L'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826569.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque DOMAINE DE L'A est expirée depuis le 22 décembre 2021.
STEPHANE DERENONCOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 13 juin 2008 n°2375984 - Publication au BOPI 2008-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Inscription le 6 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496631 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410929 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487366 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2011-12-22